Le SCOT des Coteaux et du Val de Seine
OK
Etat d'avancement


 Avancement :


26 novembre 2009

Approbation du SCOT

18 mai au 4 juillet 2009

enquête publique

février-mars-avril 2009

Consultation des personnes publiques associées

15 janvier 2009

Arrêt du SCOT et Bilan de la concertation

04 décembre 2008

Atelier des associations sur le DOG
 
13 novembre 2008
24 novembre 2008
25 novembre 2008
Réunions publiques sur le SCOT à Boulogne-Billancourt, Meudon et Saint-Cloud

 12 nov. 2008

Réunion des personnes publiques associées - DOG

 06 nov. 2008

Présentation des premières grandes orientations du SCOT en Comité Syndical

 23 nov. 2007

Réunion des personnes publiques associées - PADD
Projet d'aménagement et de développement durable du SCOT (
présentation)

 16 nov. 2007

Débat sur le PADD, en Comité Syndical (compte-rendu)

 17 sept. 2007
   24 sept. 2007
   23 oct. 2007

Ateliers thématiques de travail - premières orientations du SCOT :
- réflexion collective sur les premières orientations du SCOT
- spatialisation des premières orientations du SCOT


 2 juillet 2007


Réunion des personnes publiques associées - diagnostic du SCOT


 14 mai 2007
   11 juin 2007
   5 juillet 2007


Ateliers thémaitques de travail - diagnostic du SCOT :
- Environnement et cadre de vie
- Mobilité et déplacements
- Habitat-Emplois et formes urbaines


 20 juin 2007


Présentation des premiers élements du PADD, en Comité Syndical

 du 26 mars 2007
au 11 mai 2007

1ere exposition publique sur le SCOT
mise à disposition d'un questionnaire
mise en ligne du site internet

 19 décembre 2006

Validation de la contribution du territoire des Coteaux et du Val de Seine
à la révision du Schéma Directeur d'Ile-de-France, en Comité Syndical

 20 octobre 2006


Présentation des premiers enjeux, en Comité Syndical
validation du principe de réaliser une contribution du territoire
à la révision du Schéma Directeur d'Ile-de-France

 4 juillet 2006

Présentation des premiers éléments de diagnostic du SCOT, en Comité Syndical


 18 novembre 2005


Délibération du Comité Syndical prescrivant la révision du Schéma Directeur du Val de Seine
et l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale


 Les étapes clés de la procédure :

1- Arrêt du périmètre :
Comité Syndical du 18 novembre 2005 (délibération)

2- Prescription de l'élaboration : Comité Syndical du 18 novembre 2005 (délibération)

3- Débat sur le PADD :
Comité Syndical du 16 novembre 2007 (compte-rendu)

4- Arrêt du projet : Comité Syndical du 15 janvier 2009 (délibération)

5- Enquête Publique : 18 mai au 4 juillet 2009 (arrêté)

6- Approbation du SCOT : Comité Syndical du 26 novembre 2009 (délibération)


7- Suivi du SCOT