Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine
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Les Documents en ligne


 Le Schéma de Cohérence Territoriale : document approuvé le 26 novembre 2009 !EN LIGNE!


Pièces administratives - document approuvé le 26/11/09 

Rapport de Présentation - document approuvé le 26/11/09 

PADD (projet d'aménagement et de développement durable) - document approuvé le 26/11/09 

Document d'orientations générales - document approuvé le 26/11/09 

Documents graphiques - document approuvé le 26/11/09 

Bilan de la concertation 


 Rapport du commissaire-enquêteur


rapport du commissaire-enquêteur - Enquête publique SCOT


 Le Schéma Directeur du Val de Seine, 1996 :


Rapport du Schéma Directeur du Val de Seine (1996)

Carte du Schéma Directeur du Val de Seine (1996) "Organisation Générale de l'espace"

Carte du Schéma Directeur du Val de Seine (1996) "Servitudes et contraintes"

Carte du Schéma Directeur du Val de Seine (1996)  "Mise en valeur de l'environnement naturel et urbain"


 Délibérations :


Délibération du 26 novembre 2009 - Approbation du SCOT !NOUVEAU!

Délibération du 15 janvier 2009 - Bilan de la concertation et arrêt du SCOT !NOUVEAU!

Délibération du 18 novembre 2005 - Prescription de la révision du Schéma Directeur du Val de Seine

Délibération du 18 novembre 2005 - Modification des statuts du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine

Délibération du 19 décembre 2006 - Contribution du territoire des Coteaux et du Val de Seine à la révision du SDRIF

Les statuts du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine


 Comptes-rendus des ateliers thématiques de travail :


Atelier "environnement et cadre de vie - diagnostic" du 14 Mai 2007 :
compte-rendu

Atelier "mobilité et déplacements - diagnostic" du 11 juin 2007 :
compte-rendu

Atelier "habitat-emplois et formes urbaines - diagnostic" du 5 juillet 2007 : 
compte-rendu

Atelier "PADD et Premières orientations du SCOT - réflexion collective" du 17 septembre 2007:
compte-rendu 

Atelier "PADD et Premières orientations du SCOT - réflexion collective et cartographie" des 24 septembre et 23 octobre 2007:
compte-rendu

Atelier "DOG" du 04 décembre 2008 :
compte-rendu


 Tableaux de bord :


Suivi des POS et PLU

Calendrier général du SDRIF, du SCOT et du Gand Paris


 Synthèse des études :


Les grandes lignes du diagnostic (5,2 Mo)

Contribution du territoire des Coteaux et du Val de Seine à la révision du SDRIF (3 Mo)

Avant-projet de Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (0,6 Mo)


 Réunions des personnes publiques associées :


Réunion des PPA du 02 juillet 2007 - diagnostic du SCOT 
Compte-rendu

Réunion des PPA du 23 novembre 2007 - PADD sur SCOT
Présentation de l'avant-projet de PADD (1,3 Mo)
Compte-rendu

Réunion des PPA du 12 novembre 2008 - DOG du SCOT et évaluation environnementale
Compte-rendu


 Cartographie :


Carte du territoire


 Comptes-rendus et présentations des comités syndicaux :


Compte-rendu du Comité Syndical du 18 novembre 2005

Compte-rendu du Comité Syndical du 27 janvier 2006

Compte-rendu du Comité Syndical du 16 mai 2006

Compte-rendu du Comité Syndical du 4 juillet 2006
présentation Grandes Lignes du diagnostic - CAP TERRE (5,2 Mo)

Compte-rendu du Comité Syndical du 20 octobre 2006
présentation la Vision Régionale - IAURIF
présentation Enjeux et scénarios d'évolution - ALGOE (1,6 Mo)

Compte-rendu du Comité Syndical du 19 décembre 2006

Compte-rendu du Comité Syndical du 20 juin 2007
présentation avant-projet de PADD - ALGOE

Compte-rendu du Comité Syndical du 16 novembre 2007
débat (article L 122-8 du Code de l'urbanisme) sur les orientations générales du PADD - ALGOE

Compte-rendu du Comité Syndical du 17 janvier 2008

Compte-rendu du Comité Syndical du 06 novembre 2008
voeu du Syndicat mixte au projet de rocade métroplitaine

Compte-rendu du Comité Syndical du 15 janvier 2009
arrêt du SCOT

Compte-rendu du Comité Syndical du 26 novembre 2009
approbation du SCOT


 Expositions publiques :


Panneaux de l'exposition publique de mars 2007 (3,4 Mo)

Questionnaire mis à diposition dans les mairies

Dépliant annonçant les expositions d'octobre-novembre 2008 et les réunions publiques