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Les actualités


 APPROBATION du SCOT le 26 novembre 2009
Après 3 ans de procédure et d'élaboration, le Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine est approuvé à l'unanimité.

Retrouvez très prochainement l'ensemble du SCOT en téléchargement dans la rubrique Documents en ligne.
 
 Enquête publique du SCOT du 18 mai au 4 juillet 2009

L'enquête publique du SCOT s'est tenue dans chaque commune du périmètre du SCOT.
Le projet de SCOT a été à disposition du public et un registre a permis de recueillir les avis des visiteurs.
Le commissaire-enquêteur désigné a tenu des permanences pour répondre aux questions.

Pour plus d'informations, cliquez ici

Le rapport du commissaire-enquêteur est consultable ici.

  Le SCOT est arrêté !

Réunis en séance plénière du Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine le jeudi 15 janvier 2009, sous la présidence de Pierre-Christophe BAGUET, les élus membres ont arrêté le projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine à une large majorité.

Après 3 années d'études et de concertation pour valoriser et renforcer ce territoire d'exception, le vote du 15 janvier ouvre la procédure officielle de consultation des personnes publiques associées, puis de l'enquête publique.

Pour plus d'informations, cliquez ici

Le SCOT dans sa version arrêtée est téléchargeable dans la rubrique : Documents en ligne


Crédits BAHI




Crédits BAHI

  Une nouvelle phase de concertation


Une exposition publique s'est tenue dans chaque commune et communauté d'agglomération du syndicat mixte.

Elle a présenté le territoire, rappelé les grandes lignes du diagnostic et soumis les propositions d'orientations du futur SCOT.
Un registre d'observations s'est tenu à disposition dans chaque commune.

L'exposition s'est déroulée de mi-octobre à la fin novembre 2008

Elle a été accompagnée de 3 réunion(s) publique(s) :

 Val de Seine (Boulogne-Billancourt, Sèvres)
jeudi 13 novembre à 20h30
hôtel de ville de Boulogne-Billancourt

 Arc de Seine (Issy-les-Moulineaux, Vanves, Meudon, Chaville, Ville d'Avray)
lundi 24 novembre à 20h30
hôtel de ville de Meudon

 Coeur de Seine (Garches, Saint-Cloud, Vaucresson)
mardi 25 novembre à 20h30
hôtel de ville de Saint-Cloud

Vous pouvez télécharger le dépliant cliquez ici ou,
Pour plus d'informations, cliquez ici



  Pierre-Christophe Baguet, Président du Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine

Le vendredi 20 juin 2008, en séance de comité syndical,
Monsieur Pierre-Christophe BAGUET a été élu à l'unanimité
Président du Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine.


Il a également été procédé à l'élection du bureau et des membres de la commission d'appel d'offre.



Crédits BAHI


Séance du 20 juin 2008
Crédits BAHI


  Nouvelle composition du comité syndical Pour plus d'informations, cliquez ici

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